En conformité avec la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique (LSSICE), les informations fiscales de l’entité propriétaire du site web www.atipicbillars.com sont détaillées ci-dessous :
Dénomination Sociale : Atipic Billar S.L
CIF : B17919770
Siège Social : C/ Torre Sant Joan, 4, 17007 Girona
Contact :
Courriel : info@atipicbillars.com
Conditions d’utilisation :
1. L’accès et l’utilisation du site web www.atipicbillars.com sont soumis à ces conditions d’utilisation.
2. L’utilisateur s’engage à utiliser le site web conformément à la loi, à la morale, aux bonnes mœurs et à l’ordre public.
3. Atipic Billar S.L se réserve le droit de modifier à tout moment la présentation, la configuration et le contenu du site web.
Propriété Intellectuelle et Industrielle :
1. Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle du site www.atipicbillars.com et de ses contenus appartiennent à Atipic Billar S.L ou à des tiers, le cas échéant.
2. La reproduction, la distribution, la communication publique et la transformation, totale ou partielle, sans l’autorisation expresse d’Atipic Billar S.L, sont interdites.
Responsabilité :
1. Atipic Billar S.L ne sera pas responsable de l’utilisation incorrecte que les utilisateurs pourraient faire du contenu de ce site web.
2. Le site web peut contenir des liens vers des sites externes sur lesquels Atipic Billar S.L n’a aucun contrôle et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Protection des Données :
1. Le traitement des données personnelles demandées via ce site web sera effectué conformément à notre Politique de Confidentialité.
Législation Applicable :
Cet avis juridique est régi en tous points par la législation espagnole.
Date de la dernière mise à jour : 05/03/2024
Atipic Billar S.L se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, la présentation et la configuration du site web, ainsi que cet avis juridique.